RÈGLEMENT INTÉRIEUR
ASSOCIATION ATELIER TERRE ET FEU LILLE
Le présent règlement complète les statuts de l’association. Il fixe les règles de fonctionnement, de sécurité et de vie collective applicables aux adhérents, élèves, stagiaires et, plus généralement, à toute personne participant aux activités de l’association.
1. Objet et champ d’application
L’association a pour objet l’enseignement, la transmission et la pratique des arts plastiques, notamment le dessin, la peinture, la sculpture, le modelage et la céramique. Le présent règlement s’applique dans tous les locaux utilisés par l’association ainsi que lors des activités organisées à l’extérieur.
2. Adhésion obligatoire et inscription
La participation aux cours, ateliers, stages ou autres activités régulières est réservée aux adhérents de l’association. L’adhésion est donc obligatoire et implique l’acceptation des statuts ainsi que du présent règlement intérieur.
Le montant annuel de l’adhésion est fixé à 30 €. Pour la première année d’inscription, cette somme est incluse dans le prix global du forfait annoncé : elle ne donne lieu à aucun paiement supplémentaire. Elle est individualisée comme cotisation d’adhésion dans les documents d’inscription ou de facturation.
L’inscription devient définitive après remise des renseignements demandés, acceptation du présent règlement et règlement des sommes dues selon les modalités convenues. Pour un participant mineur, ces formalités sont accomplies par son représentant légal.
Les tarifs et modalités de paiement sont communiqués avant l’inscription. Toute facilité de paiement constitue un échelonnement de la somme due et non un paiement au cours ou au mois, sauf mention écrite contraire de l’association.
En cas de difficulté de paiement, l’adhérent est invité à contacter rapidement l’association afin de rechercher une solution. Le défaut de règlement peut entraîner la suspension de l’accès aux activités, après rappel resté sans effet.
4. Horaires, assiduité et absences
Les participants sont tenus de respecter les horaires des activités. Ils doivent prévenir l’association ou l’intervenant en cas d’absence prévisible.
Les absences du fait du participant ne donnent lieu ni à remboursement ni à report, sauf disposition particulière annoncée par écrit. En cas d’annulation du fait de l’association, celle-ci propose, dans la mesure du possible, une séance de remplacement ou une solution équivalente.
5. Comportement et vie collective
Chacun doit adopter un comportement respectueux envers les participants, les intervenants, les bénévoles et les dirigeants. Les propos discriminatoires, injurieux, menaçants, ainsi que tout comportement violent, dangereux ou perturbant, sont interdits.
Les consignes données par l’intervenant ou un responsable de l’association doivent être respectées. Toute personne dont le comportement compromet la sécurité ou le bon déroulement de l’activité peut être invitée à quitter immédiatement la séance.
6. Locaux, matériel et propreté
Les locaux, outils, équipements et matériaux doivent être utilisés avec soin et uniquement dans le cadre des activités autorisées. Chaque participant doit nettoyer et ranger son poste de travail ainsi que le matériel utilisé avant de quitter les lieux.
Toute dégradation volontaire ou résultant d’un usage manifestement contraire aux consignes peut donner lieu à une demande de réparation ou de remboursement.
Les participants doivent respecter les règles de sécurité propres à chaque activité, utiliser les équipements de protection demandés et signaler sans délai tout accident, incident, matériel défectueux ou situation dangereuse.
L’accès aux espaces techniques, produits, machines et équipements présentant un risque est limité aux personnes autorisées. Les participants doivent informer l’association de toute situation de santé nécessitant un aménagement particulier, dans la mesure utile à leur sécurité et sous réserve du respect de leur vie privée.
8. Dispositions particulières à la céramique et aux fours
L’utilisation et la programmation des fours sont strictement réservées aux personnes expressément autorisées par l’association. Aucun participant ne peut enfourner, défourner ou modifier un programme de cuisson sans accord.
Les pièces confiées à la cuisson doivent respecter les consignes relatives aux terres, émaux, dimensions, épaisseurs et temps de séchage. L’association peut refuser une pièce susceptible d’endommager le four, les plaques, les autres œuvres ou de présenter un risque.
La cuisson comporte des aléas inhérents à la pratique de la céramique : fissures, déformations, éclatements, variations de couleur ou d’émail. L’association ne garantit donc pas le résultat artistique ou technique d’une cuisson lorsqu’elle a été réalisée conformément aux règles de l’art et aux consignes applicables.
9. Effets personnels et œuvres
Les participants restent responsables de leurs effets personnels. L’association ne peut être tenue responsable des pertes, vols ou détériorations, sauf faute qui lui serait directement imputable.
Les œuvres réalisées demeurent la propriété de leurs auteurs. Elles doivent être récupérées dans le délai communiqué par l’association. Au-delà de ce délai, l’association pourra demander leur enlèvement par tout moyen utile, après information du participant.
10. Photographies, œuvres et droit à l’image
La prise et l’utilisation de photographies ou vidéos permettant d’identifier une personne nécessitent son autorisation préalable, ou celle de son représentant légal lorsqu’elle est mineure. Cette autorisation peut être retirée pour les utilisations futures.
L’association peut solliciter une autorisation distincte pour reproduire ou diffuser l’image d’une œuvre dans le cadre de sa communication. Le refus d’autoriser l’utilisation d’une image ou d’une œuvre n’a aucune incidence sur l’accès aux activités.
Les activités peuvent être animées par des salariés, bénévoles ou intervenants indépendants. Quel que soit leur statut, ils assurent l’encadrement pédagogique et veillent au respect des consignes pendant leurs séances.
12. Mesures disciplinaires
Tout manquement au présent règlement peut entraîner, selon sa nature et sa gravité, un rappel des règles, un avertissement, une suspension temporaire ou une exclusion. Sauf urgence ou impératif de sécurité, la personne concernée est invitée à présenter ses observations avant qu’une mesure d’exclusion ne soit prise. Les modalités prévues par les statuts de l’association demeurent applicables.
13. Modification et acceptation du règlement
Le présent règlement peut être modifié par l’organe compétent de l’association. Toute version nouvelle est portée à la connaissance des adhérents par affichage, remise, courrier électronique ou publication sur le site de l’association.
L’adhésion et la participation aux activités emportent acceptation du règlement intérieur en vigueur. Un exemplaire est tenu à la disposition de toute personne qui en fait la demande.